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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS
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ARNAUD DE CHAMBLAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE CHAMBLAY
PICARD PERE ET FILS, grands vins COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA Les Noirots

Numéro de dépôt :
92411811
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
17/03/2012

Présentation de la marque ARNAUD DE CHAMBLAY

Déposée le 17 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « ARNAUD DE CHAMBLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2217675) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2217675) - 21000 - France.

La marque ARNAUD DE CHAMBLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARNAUD DE CHAMBLAY est expirée depuis le 17 mars 2012.

PICARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES D'YVAL , LE CHAI DES BURGONDES , CHARLES COLLIN , LA FRIGOULE , LES CAVES DE SAINT-RIGAUD


PICARD PERE ET FILS, grands vins COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA Les Noirots - Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2217675) - 71150 - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2217675) - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217675 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières F